Tiébissou, 7 nov 2025 (AIP) – Le préfet du département de Tiébissou, Gouassiro Ernest Mathieu, a annoncé lundi 3 novembre de nouveaux tarifs pour certains actes administratifs délivrés par les sous-pr ...

Comme nombre de communes, Lens a dû se résoudre à augmenter certaines taxes, voire à en créer. La majorité explique les ...

L’acte de Gouvernement jouit d’une immunité juridictionnelle, c’est-à-dire que le justiciable ne peut l’attaquer par un recours pour excès de pouvoir (REP) ou par le biais de l’exception d’illégalité ...

Les habitants de Khombole peuvent désormais obtenir leurs actes administratifs sans se déplacer. Sous l’impulsion du maire Magueye Boye, la commune adopte une gestion numérique complète des actes d’ét ...

Après cinquante années passées rue de Portzmoguer, il est bientôt l’heure de déménager pour la Caisse d’allocations familiales de Brest. Elle devrait rejoindre le projet Séquoia, aux Capucins, d’ici 2 ...

L'Algérie a franchi une étape importante dans la simplification des démarches administratives internationales. La ...

L’archevêque a expliqué avoir «pris le parti de la miséricorde» pour nommer ce prêtre à qui il n’a «rien à reprocher» dans une «fonction administrative» - le chancelier établit les actes ...

Signée par François Ier en août 1539, l’ordonnance de Villers-Cotterêts est souvent citée pour l’introduction obligatoire du français dans les actes officiels. Elle s’inscrit en réalité dans un projet ...

: 262746 Togo: des actes de naissance à 500 enfants de Tchaoudjo ( 27 octobre 2025 | 11:33 ) L’Association Synergie Plus (ASP) a lancé, le vendredi 24 octobre, à l’École primaire publique Komah 1 de S ...