Ce mardi est la dernière journée pour répondre au formulaire du recensement de 2026. Comment s’y prendre et que risque-t-on ...

Ce code est cependant incertain, car il ne fonctionnera pas si l'appel à la plateforme Google Analytics n'a pas eu le temps de se mettre en place. Google a créé une propriété pour pallier ce problème ...

Les députés discuteront aujourd’hui du texte sur la simplification économique. La question des (fastidieux) formulaires Cerfa a été abordée lors des travaux préparatoires. Publié le 30/04/2025 à 11h50 ...

Rédigé par La Rédaction le Jeudi 25 Février 2021 à 17:17 À compter du 1er avril 2021, les autorités dominicaines n'accepteront plus l'ancien formulaire papier de déclaration d'entrée et de sortie du ...

Le règlement d’exécution (UE) n° 842/2011 de la Commission du 19 août 2011 établissant les formulaires standard pour la publication d’avis dans le cadre de la passation de marchés publics et abrogeant ...

[CERFA 13406] Toute construction soumise à une autorisation doit être validé. En France, l'obtention d'un permis de construire passe par un formulaire Cerfa . En savoir plus sur notre politique de ...

Des millions de contribuables doivent remplir une déclaration d'impôt en 2026. Ils doivent y mentionner les revenus perçus en 2025. Le formulaire peut être complété en ligne ou en format papier. En ...

Comment endiguer la vente de faux arrêts de travail sur les réseaux sociaux ou sur internet ? L’Assurance maladie rend obligatoire à compter de ce mardi 1er juillet 2025, un nouveau formulaire papier ...

Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...

Le ministre du Travail, Jean Boulet, compte modifier son projet de loi sur la paperasse en médecine pour imposer un formulaire d’assurance standardisé comme le lui demandaient les associations ...

De même, il lance ces jours-ci une campagne de publicité pour mieux faire connaître le mandat de protection, qu'on appelait jusqu'à l'an dernier le mandat d'inaptitude. Le mandat de protection est un ...